Les conseils municipaux

Connaître la date du prochain conseil municipal, consulter les délibérations et les procès-verbaux des derniers conseils municipaux...

I - Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 26 mars 2025 à 18h30, en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour : conv

Détermination de la carte scolaire. carte scolaire
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025.
Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
Reprise des résultats 2024.
Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2025.
Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement.
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.
Vidéoprotection – deuxième phase : Demande de subventions.
Protection Sociale Complémentaire : Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé.
Tableau des effectifs budgétaires : création à compter du 1er mai 2025 d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (33/35ème) et transformation d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à temps non complet (33/35ème) en un poste du même grade à temps non complet (30/35ème).
Autorisation du Maire à recruter sur un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des techniciens territoriaux un agent contractuel, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
Autorisation du Maire à recruter sur un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des Assistants territoriaux d’enseignement artistique un agent contractuel, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
Adhésion au Guichet unique pour le spectacle vivant (GUSO) et autorisation du Maire à recruter ponctuellement des intermittents du spectacle.
Commission Communale Accessibilité / Présentation du Rapport pour l’année 2024. rapport
Déploiement du système d’information nationale des fourrières automobiles (SI Fourrières sur le territoire métropolitain).
Vente de la parcelle AL n°151 – Rue des Côteaux
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la coopérative de l’école élémentaire Louis ARAGON pour participer au financement d’une classe découverte.

QUESTIONS DIVERSES

II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2005 CR AFFICHAGE CM 19 02 2025

1/- Débat d’orientation budgétaire 2025.    ROB 2025
2/- Solidarité avec la population de Mayotte.
3/- Convention avec l’Etablissement Français du Sang (E.F.S.) pour la prise en charge des repas fournis lors des collectes.     CONVENTION EFS
4/- Travaux d’éclairage public : Modification de l’éclairage aux abords de l’école Henri Barbusse-Les Fontenilles (Tranches 2 et 3).   CONVENTION TEP
5/- Autorisation du Maire à recruter sur un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des Assistants territoriaux d’enseignement artistique un agent contractuel, pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
6/- Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024 CR AFFICHAGE CM 12 12 2024

1- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail - année 2025.
2- Résidence Vercingétorix : déclassement a posteriori avant cession foncière à AUVERGNE HABITAT.        PLAN
3- Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
4- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165010 d’un montant total de 110 773 € à hauteur de 25 %) pour l’opération avenue centrale - contrat 165010) pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement situé avenue Centrale/rue du Moulin.
5- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165011 d’un montant total de 1 094 856 € à hauteur de 25 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 12 logements situés rue des Graveyroux).
6- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165012 d’un montant total de 1 866 770 € à hauteur de 40 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 14 logements situés rue des Graveyroux).
7- Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat entre le Ministère des Armées dans le Département du PUY-DE-DOME, le 92ème Régiment d’Infanterie, la Ville de CLERMONT-FERRAND, CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et les communes jumelées avec la Compagnie de Commandement et de Logistique du 92ème Régiment d’Infanterie.      PROJET CONVENTION 92 RI
8- Mutualisation de matériels entre la Commune et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : nouvelles répartitions des charges.
9- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel en qualité de Technicien territorial principal de 2ème classe, pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
10- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de catégorie C d’Adjoint administratif territorial, à temps non complet (16 / 35ème), à compter du 1er janvier 2025.
11- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet (6 / 20ème), à compter du 1er janvier 2025.
12- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Ingénieur territorial principal à temps complet, à compter du 1er janvier 2025.
13- Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2025 : suppression de 13 postes budgétaires.    TABLEAU ACTUEL        TABLEAU JANV 2025
14- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) au bénéfice des policiers municipaux.
15- Adhésion à la convention de participation pour le risque Prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme et fixation du montant de la participation financière de la commune. PROJET CONVENTION CDG63
16- Mise en place du Télétravail au sein de la commune. TELETRAVAIL ANNEXE 1          TELETRAVAIL ANNEXE 2          TELETRAVAIL ANNEXE 3
17- Charges de personnel pour 2024 : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.).
18- Partenariat Ecole Municipale de Musique / Orchestre d’Harmonie Le Cendre : habilitation du Maire à signer une convention. PROJET CONVENTION EMM OHLC
19- Subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.) à hauteur des dépenses afférentes au salaire du Directeur Musical pour l’année 2025.
20- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - Validation de l’Avant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel.
21- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - fixation du forfait définitif de maîtrise d’œuvre (avenant n°3). HONORAIRES MOE TO B

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1- Autorisation du Maire à recruter aux Services Techniques un agent contractuel sur emploi permanent, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
2- Convention de mise à disposition de moyens nécessaires à la mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (P.I.C.S). Convention PICS
3- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Métropole arrêté en conseil métropolitain du 28 juin 2024. Annexe Observations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme. Convention d'adhésion

2 - Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025.

3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux. annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 annexe 5

4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1^er novembre 2024 au 30 avril 2027). Convention viabilité hivernale

5 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

6 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.

7 - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024. tableau des effectifs

9 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ».

10 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts».

11 - Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».

12 - Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention.

13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2. convention

14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

1/- Espace Verger du Caire – Projet de construction d’une salle polyvalente – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.

3/- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport

6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers

7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024

8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe

9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe

10/- Réexamen du R.I.F.S.E.E.P. (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.

III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal