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Détails
Catégorie : Conseil Municipal
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Connaître la date du prochain conseil municipal, consulter les délibérations et les procès-verbaux des derniers conseils municipaux...

 

I - Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi   2024 à 18h30 , en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour  :

Ordre du jour

 

II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024                              CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme.                                  Convention d'adhésion

2 - Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025.

3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux.                  annexe 1         annexe 2           annexe 3         annexe 4          annexe 5

4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1er novembre 2024 au 30 avril 2027).         Convention viabilité hivernale

5 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

6 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.

7 - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024.                    tableau des effectifs

9 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ».

10 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts».

11 - Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».

12 - Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention.

13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2.                     convention

14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances. 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

 

1/- Espace Verger du Caire – Projet de construction d’une salle polyvalente – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.

3/- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport

6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers

7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024

8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe

9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe

10/- Réexamen du R.I.F.S.E.E.P. (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.


III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 FEVRIER 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023 (DELEGUES DU CONSEIL EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS)

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 MAI 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 OCTOBRE 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2023 

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 FEVRIER 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 AVRIL 2024

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MAI 2024

 

 

 
 

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7, rue de la Mairie
63670 LE CENDRE

 

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Horaires d’ouverture au public

Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h30
et de 14h à 17h

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