Les conseils municipaux

Connaître la date du prochain conseil municipal, consulter les délibérations et les procès-verbaux des derniers conseils municipaux...

I - Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 12 décembre 2024 à 18h30 , en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour :

II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
Budget Principal 2024 : Décision Modificative N°1. DM1
Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n° 163344 d’un montant total de 250 664 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de construction de 3 logements situés rue Maryse Bastié - résidence LES GRAVEYROUX.
Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n° 163345 d’un montant total de 486 710 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de construction de 5 logements situés rue Maryse Bastié - résidence LES GRAVEYROUX.
Pose de cuve d’eaux pluviales à l’école Henri Barbusse-Les Fontenilles : demande de subvention au Conseil Départemental du Puy de Dôme.
Projet de construction d’une salle polyvalente et de salles associatives - études géothermiques : demande de subventions Fonds ADEME.
ECP Les Justes : Passage en LEDs - Demande de subvention.
Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER).
Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2023. Rapport activité métropole 2023
Clermont Auvergne Métropole : rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. Rapport métropole déchets 2023
Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes AUVERGNE RHONE ALPES sur la gestion du Musée d’Art Roger-QUILLIOT de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et concernant les exercices 2018 et suivants.
Contrat groupe assurance des risques statutaires : Avenant au contrat conclu avec le groupement DIOT SCIACI / ALLIANZ, exécutoire au 1er janvier 2025.
Habilitation du Maire à signer une convention avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme pour la garde des animaux capturés dans le cadre de la fourrière.
Projet de mise en valeur du site de Gondole par le Département du Puy-de-Dôme.
Travaux d’éclairage public au Complexe sportif (Terrain Fred BERNARDO) : remplacement du câblage suite à vandalisme.
Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Élémentaire) – Avenant n°2 au lot n°14 « Electricité-Télévision-Téléphone ».
Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Élémentaire) – Avenant n°2 au lot n°16 « VRD ».

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1- Autorisation du Maire à recruter aux Services Techniques un agent contractuel sur emploi permanent, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
2- Convention de mise à disposition de moyens nécessaires à la mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (P.I.C.S). Convention PICS
3- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Métropole arrêté en conseil métropolitain du 28 juin 2024. Annexe Observations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme. Convention d'adhésion

2 - Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025.

3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux. annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 annexe 5

4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1^er novembre 2024 au 30 avril 2027). Convention viabilité hivernale

5 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

6 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.

7 - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024. tableau des effectifs

9 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ».

10 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts».

11 - Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».

12 - Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention.

13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2. convention

14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

1/- Espace Verger du Caire – Projet de construction d’une salle polyvalente – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.

3/- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport

6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers

7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024

8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe

9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe

10/- Réexamen du R.I.F.S.E.E.P. (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.

III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal