Les conseils municipaux

Connaître la date du prochain conseil municipal, consulter les délibérations et les procès-verbaux des derniers conseils municipaux...

I - Convocation et ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le à 18h30 , en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour : CONVOCATION

II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024 CR AFFICHAGE CM 12 12 2024

1- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail - année 2025.
2- Résidence Vercingétorix : déclassement a posteriori avant cession foncière à AUVERGNE HABITAT.        PLAN
3- Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
4- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165010 d’un montant total de 110 773 € à hauteur de 25 %) pour l’opération avenue centrale - contrat 165010) pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement situé avenue Centrale/rue du Moulin.
5- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165011 d’un montant total de 1 094 856 € à hauteur de 25 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 12 logements situés rue des Graveyroux).
6- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165012 d’un montant total de 1 866 770 € à hauteur de 40 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 14 logements situés rue des Graveyroux).
7- Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat entre le Ministère des Armées dans le Département du PUY-DE-DOME, le 92ème Régiment d’Infanterie, la Ville de CLERMONT-FERRAND, CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et les communes jumelées avec la Compagnie de Commandement et de Logistique du 92ème Régiment d’Infanterie.      PROJET CONVENTION 92 RI
8- Mutualisation de matériels entre la Commune et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : nouvelles répartitions des charges.
9- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel en qualité de Technicien territorial principal de 2ème classe, pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
10- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de catégorie C d’Adjoint administratif territorial, à temps non complet (16 / 35ème), à compter du 1er janvier 2025.
11- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet (6 / 20ème), à compter du 1er janvier 2025.
12- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Ingénieur territorial principal à temps complet, à compter du 1er janvier 2025.
13- Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2025 : suppression de 13 postes budgétaires.    TABLEAU ACTUEL        TABLEAU JANV 2025
14- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) au bénéfice des policiers municipaux.
15- Adhésion à la convention de participation pour le risque Prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme et fixation du montant de la participation financière de la commune. PROJET CONVENTION CDG63
16- Mise en place du Télétravail au sein de la commune. TELETRAVAIL ANNEXE 1          TELETRAVAIL ANNEXE 2          TELETRAVAIL ANNEXE 3
17- Charges de personnel pour 2024 : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.).
18- Partenariat Ecole Municipale de Musique / Orchestre d’Harmonie Le Cendre : habilitation du Maire à signer une convention. PROJET CONVENTION EMM OHLC
19- Subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.) à hauteur des dépenses afférentes au salaire du Directeur Musical pour l’année 2025.
20- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - Validation de l’Avant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel.
21- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - fixation du forfait définitif de maîtrise d’œuvre (avenant n°3). HONORAIRES MOE TO B

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1- Autorisation du Maire à recruter aux Services Techniques un agent contractuel sur emploi permanent, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
2- Convention de mise à disposition de moyens nécessaires à la mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (P.I.C.S). Convention PICS
3- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Métropole arrêté en conseil métropolitain du 28 juin 2024. Annexe Observations

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS

1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme. Convention d'adhésion

2 - Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025.

3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux. annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 annexe 5

4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1^er novembre 2024 au 30 avril 2027). Convention viabilité hivernale

5 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

6 - Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.

7 - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024. tableau des effectifs

9 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ».

10 - Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts».

11 - Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».

12 - Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention.

13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2. convention

14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

1/- Espace Verger du Caire – Projet de construction d’une salle polyvalente – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.

3/- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport

6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers

7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024

8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe

9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe

10/- Réexamen du R.I.F.S.E.E.P. (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.

III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal