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NOUVELLE SAISON CULTURELLE
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VESTIAIRE SOLIDAIRE
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SECHERESSE 2023 - refus de reconnaissance
Refus de reconnaissance de catastrophe naturelle en matière de sécheresse pour l’année 2023<...
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Refus de reconnaissance de catastrophe naturelle en matière de sécheresse pour l’année 2023<...
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Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 2024 à 18h30 , en Mairie (salle du conseil municipal) avec à l’ordre du jour :
II - Délibérations de la séance du dernier Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024 CR AFFICHAGE LISTE DES DELIBERATIONS
1 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme. Convention d'adhésion
3 - Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux. annexe 1 annexe 2 annexe 3 annexe 4 annexe 5
4 - Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1er novembre 2024 au 30 avril 2027). Convention viabilité hivernale
8 - Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024. tableau des effectifs
13. - Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2. convention
14 - Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024
2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.
4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport
6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers
7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024
8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe
9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe
11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.
III - Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2022
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2022
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 FEVRIER 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 AVRIL 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 JUIN 2023 (DELEGUES DU CONSEIL EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 MAI 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 11 OCTOBRE 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 FEVRIER 2024
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 3 AVRIL 2024
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 MAI 2024