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Evènement
Evènement
11
Jan.
CÉRÉMONIE DES VOEUX À LA POPULATION
Salle Polyvalente
Salle polyvalente - Espace Verger du Caire
Spectacle
Spectacle
12
Jan.
DES FEMMES RESPECTABLES
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
Compagnie Carna (Nouvelle-Aquitaine)
Spectacle
Spectacle
19
Jan.
C'ÉTAIT TRÈS BIEN
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
Compagnie Passe-Montagne (Bourgogne-Franche-Comté)
Spectacle
Spectacle
09
Fév.
3D
Espace Culturel Les Justes
Le Cendre
Compagnie H.M.G. (Occitanie)

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Saison
culturelle

Délibérations du Conseil Municipal

Guide de l’action sociale

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Détails
Catégorie : Délibérations du Conseil Municipal
Affichages : 15780

 Retrouvez ici l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal de la ville.

 

> Délibérations - Année 2018

2018-02-07 - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2018

Délibération n° 18/02/07/001

Délibérations n° 18/02/07/002 à n° 18/02/07/008

Rapport d'activités 2017 - Syndicat Intercommunal de Chadieu

Rapport d'Orientation Budgétaire 2018 - Le Cendre

 

2018-03-28 - CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2018

Délibérations n° 18/03/28/001 à n° 18/03/28/004

Délibérations n° 18/03/28/005 à n° 18/03/28/009

Délibérations n° 18/03/28/010 à n° 18/03/28/012

Délibérations n° 18/03/28/013 à n° 18/03/28/016

 

 

2018-05-23 - CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2018

Délibérations n° 18/05/23/001 à n° 18/05/23/004

 

2018-06-27 - CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2018

Délibérations n° 18/06/27/001 à n° 18/06/27/002

Délibération n° 18/06/27/003

Délibérations n° 18/06/27/004 à n° 18/06/27/008

 

2018-10-03 - CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2018

Délibérations n° 18/10/03/001 à n° 18/10/03/003

Délibérations n° 18/10/03/004 à n° 18/10/03/006

Délibérations n° 18/10/03/007 à n° 18/10/03/010

 

2018-11-14 - CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2018

Délibérations n° 18/11/14/001 à n° 18/11/14/007

Délibérations n° 18/11/14/008 à n° 18/11/14/010

Rapport d'activités 2017 - Clermont Auvergne Métropole

Rapport 2017 - Gestion des déchets ménagers

 

2018-12-19 - CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018

Délibérations n° 18/12/19/001 à n° 18/12/19/005

Délibérations n° 18/12/19/006 à n° 18/12/19/011

Rapport 2017 - Assainissement - SME DE LA RÉGION D'ISSOIRE

Rapport 2017 - Eau - SME DE LA RÉGION D'ISSOIRE

 

> Délibérations - Année 2019

2019-02-06 - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2019

Délibération n° 19/02/06/001 - Débat d’Orientation Budgétaire 2019 : Budget Principal
- Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 : Budget Principal

Délibération n° 19/02/06/002 - Adhésion à l’ADUHME et à la démarche de conseil en énergie partagé
- Adhume Statuts 
- Adhume RI

Délibération n° 19/02/06/003 - Autorisation de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE à engager des travaux sur la parcelle communale AI 241

Délibération n° 19/02/06/004 - Syndicat Intercommunal de Chadieu - Communication sur le rapport d’activité 2018 (exercice 2017) et le compte administratif 2017.
- Rapport d'activité CHADIEU 

Délibération n° 19/02/06/005 - Aliénation Vente d’une maison d’habitation, 5, rue du Moulin, cadastrée AH 405
- Plan AH405
- Estimation des domaines AH405
- Cahier des charges et règlement AH 405

 

 2019-03-25 - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019

Délibération n° 19/03/25/001 - Financement «Ecoles numériques » : Demande de subventions FEDER

Délibération n° 19/03/25/002 - Lancement de consultation dans le cadre du marché de services relatif à la fourniture, l’installation et la maintenance des outils numériques dans les écoles

Délibération n° 19/03/25/003 - Projet de site classé du plateau de Gergovie et des sites arvernes : avis du Conseil Municipal

Délibération n° 19/03/25/004 - Projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) initié par le Syndicat Mixte des Transports en Commune de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) : avis du Conseil Municipal

Délibération n° 19/03/25/005 - Budget général : Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2019

Délibération n° 19/03/25/006 - Budget général 2018 : approbation du compte administratif 2018.
- Balance (mandats)
- Balance (titres)
- Note

Délibération n° 19/03/25/007 - Budget Général 2018 : approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal

Délibération n° 19/03/25/008 - Budget Général : reprise et affectation des résultats 2018
- Tableau affectation du résultat

Délibération n° 19/03/25/009 - Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2019.
- Balance (dépenses)
- Balance (recettes)
- Note

Délibération n° 19/03/25/010 - Groupe Scolaire Henri Barbusse : Provision pour risques et charges de fonctionnement courant - inscriptions comptables

Délibération n° 19/03/25/011 - Groupe scolaire Henri Barbusse : Marché mission de programmiste et assistance à maitrise d’ouvrage pour les travaux

Délibération n° 19/03/25/012 - Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement de la résidence Le Forum, 4 rue du 11 Novembre
- Contrat de prêt

Délibération n° 19/03/25/013 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : Adoption du rapport du 1er février 2019
- Rapport sur la réévaluation des charges transférées

Délibération n° 19/03/25/014 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : révision de l’attribution de compensation prévisionnelle pour 2019.

Délibération n° 19/03/25/015 - Délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération n° 19/03/25/016 - Délibération fixant les conditions de maintien, de réduction ou de suspension du régime indemnitaire des agents relevant de cadres d’emplois non éligibles au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération n° 19/03/25/017 - Délibération instaurant une participation forfaitaire de la Commune au financement de la protection sociale des agents (complémentaire santé).

 

2019-05-22 - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2019

Délibération n° 19/05/22/001 - Dénomination de l’équipement situé au premier étage du bâtiment principal de la Place Grassion-Fredot.

Délibération n° 19/05/22/002 - Espace Grassion-Fredot (Salle des Ursulines, Salle Suzanne Marty, Salle Grassion-Fredot) : adoption du règlement d’utilisation et de la convention de mise à disposition à titre gracieux.

     Règlement d'utilisation

     Convention de mise à disposition

Délibération n° 19/05/22/003 - Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux comités, coopératives scolaires et associations.
Délibération n° 19/05/22/004 - Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour des manifestations sportives et culturelles.
Délibération n° 19/05/22/005 - Don d’ouvrages par Clermont Auvergne Métropole : acceptation du Conseil Municipal.

   LIste récapitulative des ouvrages

Délibération n° 19/05/22/006 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2018.
Délibération n° 19/05/22/007 - Compétence assainissement : Transfert des biens en pleine propriété de la commune à Clermont Auvergne Métropole.

     PV de transfert

    Annexes
Délibération n° 19/05/22/008 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole (fiches sectorielles : régularisation 2018 et prévisionnelle 2019).

    Fiche sectorielle de mutualisatin 2019
Délibération n° 19/05/22/009 - Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er juin 2019.

    Etat du Personnel

 

2019-06-26 - CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2019

Délibération n° 19/06/26/001 - Cimetière communal : reprise des terrains communs.
Délibération n° 19/06/26/002 - Accueils péri et extrascolaires - Règlement intérieur et Tarifs.
Règlement intérieur – année scolaire 2019/2020
Délibération n°19/06/26/003 - Modification du Programme Local de l’Habitat.
Synthèse des modifications
Situation des projets
Délibération n° 19/06/26/004 - Demande de Fond de soutien métropolitain pour le projet de création du nouveau pôle restauration scolaire (groupe scolaire Henri Barbusse).
Descriptif des opèrations
Délibération n° 19/06/26/005 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2016.
Délibération n° 19/06/26/006 - Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des conseils municipaux en mars 2020.
Délibération n°19/06/26/007 - Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe, à temps non complet (13 / 20ème), à compter du 1er juillet 2019.
Délibération n°19/06/26/008 - Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique contractuels.
Délibération n°19/06/26/009 - Mise en valeur Eglise et Fontaine et mise en place d’un coffret prises.
Délibération n°19/06/26/010 - Validation des actions de mise en accessibilité dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmé sur une période de 3 ans.

 

 2019-10-02 - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2019

Délibération n° 191002001 - Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme.
Délibération n° 191002002 - Auvergne Habitat : Vente de la parcelle communale cadastrée AH 93.
Délibération n° 191002003 - EPF-SMAF Auvergne : rachat de la parcelle communale AH 93.
Délibération n° 191002004 - Association OPPIDUM DU JEU : attribution d’une subvention exceptionnelle.
Délibération n° 191002005 - Projet de construction du pôle de restauration scolaire : demande de subvention auprès du Département au titre du FIC sur le programme 2019/2021.
Délibération n° 191002006 - Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
Délibération n° 191002007 - Construction d’un court de tennis : Demande de subvention auprès de la Région, dans le cadre du schéma de développement des équipements sportifs.
Délibération n° 191002008 - SYNDICAT MIXTE DE L’EAU (SME) - Rapports annuels 2018 sur le prix et la qualité de l’eau et sur l’assainissement non collectif.
Rapport prix et qualité de l’eau

Rapport prix et qualité de l'eau 2ème partie
Rapport assainissement non collectif
Délibération n° 191002009 - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : autorisation de signature du maire pour la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) et avis de principe du Conseil Municipal sur le Plan Partenarial de Gestion et d'Information de la Demande (PPGID).
Délibération n° 191002010 - Autorisation du Maire à créer un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet (6/20ème).
Délibération n° 191002011 - Tableau des effectifs de la commune : création de postes.
Délibération n° 191002012 - Illuminations festives Noël 2019 : mandatement du SIEG.
Délibération n° 191002013 - Validation de l’Agenda d’accessibilité programmé et autorisation du Maire à le déposer.

 

2019-11-13 - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2019

Délibération n°191113001 - Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2020.
Délibération n°191113002 - Autorisation de lancement de travaux d’office suite à un arrêté de péril imminent.
Délibération n°191113003 - Ouverture de crédits aux comptes 4541 et 4542 pour exécution d’office de travaux pour compte de tiers.
Délibération n°191113004 - Clermont Auvergne Métropole : Rapport d’activité 2018.
Rapport activité 2018
Délibération n°191113005 - Rapport 2018 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Rapport déchets 2018
Délibération n°191113006 - Commission Locale d’Evaluation des Charges à Transférer : Adoption du rapport du 18 octobre 2019.
Rapport CLECT
Délibération n°191113007 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
Délibération n°191113008 - Demande de garantie d’emprunt (Prêt n° 100938 d’un montant total de 982 698 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de LOGIDOME, boulevard de l’Espérance, construction de 16 logements.
Contrat de prêt 100938
Délibération n°191113009 - Demande de garantie d’emprunt (Prêt n° 100939 d’un montant total de 630 017 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de Logidôme, boulevard de l’Espérance, construction de 16 logements.
Contrat de prêt 100939
Délibération n°191113010 - Centre Communal d’Action Sociale : attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention exceptionnelle.
Délibération n°191113011 - Budget Général 2019 : Décision Modificative N°1.
DM 1

 

2019-12-18 - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2019

Délibération n° 191218001 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2017.
RAPPORT ACTIVITE
COMPTE ADMINISTRATIF
Délibération n° 191218002 -Syndicat Intercommunal de Chadieu - Communication sur le rapport d’activité 2019 (exercice 2018) et le compte administratif 2018.
RAPPORT ACTIVITE
COMPTE ADMINISTRATIF
Délibération n° 191218003 - Délibération autorisant le maire à signer à la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social.
CHARTE METROPOLITAINE
Délibération n° 191218004 - Garanties d'emprunts en matière de logement social : ajustements techniques du Règlement Intérieur
REGLEMENT INTERIEUR
Délibération n° 191218005 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés des points de livraison ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kva : approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes.
ANNEXE 1
ANNEXE 2
Délibération n° 191218006 - Budget principal : autorisation à engager et à mandater des dépenses en investissement avant le vote du budget primitif 2020
Délibération n° 191218007 - Demande de garantie d’emprunt (Garantie à 25% d’un montant de 7 350 € pour les logements PLUS et garantie à 40% d’un montant de 4 920 € pour les logements PLAI) pour l’opération de LOGIDOME, boulevard de l’Espérance, construction de 4 logements.
CONTRAT DE PRET
Délibération n° 191218008 - Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’OHLC.
Délibération n°191218009 -Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, à temps complet, à compter du 1er janvier 2020
Délibération n°191218010 -Salle Aussandra : modification du règlement de location
REGLEMENT DE LOCATION

 

> Délibérations - Année 2020

 

 2020-02-19 - CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2020

1 - Convention d’apport de déchets sur les installations du VALTOM pour l’année 2020.
2 - Débat d’Orientation Budgétaire 2020
ROB 2020
3 - Budget général : approbation du compte administratif 2019.
Balance mandats
Balance titres
Etat des restes à réaliser en investissement (dépense)
Etat des restes à réaliser en investissement (recette)
Présentation synthétique du CA 2019
4 - Budget Général : approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - exercice 2019.
5 - Budget Général : reprise et affectation des résultats 2019.
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019
6 - Demande de subvention auprès du département du Puy de Dôme au titre de la DETR 2020 relative à la construction du pôle restauration.
7 - Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme (Prêt n° 104334 d’un montant total de 1 712 796 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de construction de 14 logements 2 allée des Marronniers.
Contrat de prêt n°104334
8 - Garantie d’emprunt à l’OPHIS du Puy-de-Dôme (Prêt n° 104335 d’un montant total de 557 107 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de construction de 6 logements 2 allée des Marronniers.
Contrat de prêt n°104335
9 - ADHUME : renouvellement de l’adhésion
10 - Demandes de subventions auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes et de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE pour financer les actions culturelles engagées par la Ville sur l’année 2020.
11 - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2018.

 Rapport d’activité 2018 : https://drive.google.com/drive/folders/1wptzXMcHDd92DGMsDBsCEeBAAFcjvVsy?usp=sharing

 

 2020-05-25 - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

 

 

 2020-06-17 - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2020

1 - Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.

            Règlement Intérieur

2 - Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions municipales.

3 - Désignation des représentants de la commune au sein des différents syndicats, comités, associations, établissements publics et organismes divers dont la collectivité est membre.

4 - Élection de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent.

5 - Élection des nouveaux membres du Conseil d’Administration du CCAS.

6 - Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

7 - Délibération fixant le montant des indemnités des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués.

8 - Tableau des effectifs budgétaires de la commune : création d’un poste d’Attaché territorial à temps complet.

 

2020-07-08 - CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2020

1 - Conseil d’école élémentaire et maternelle : désignation de délégués.

2 - Commission Communale des Impôts (C.C.I.D) : désignation des commissaires titulaires et suppléants.

3 - Dénomination de rues.

4 - Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2020.

    note synthétique BP 2020

5 -  Budget général : Vote des taux des 3 taxes locales pour l’année 2020.

6 - Embellissement des façades du pourtour de l’Eglise.

    Plan

    Convention

7 - Actions de la ville pour soutenir l’économie locale suite à la crise sanitaire : annulation ou report de loyers pour les sociétés locataires de la commune et exonération des droits de place (terrasses) pour l’année 2020.

8 - Tableau des effectifs budgétaires : création de 2 postes d’Adjoint territorial d’animation (Echelle C1), à temps non complet (20 / 35ème), à compter du 1er septembre 2020.

9 - Autorisation du Maire à recruter des agents contractuels en vertu des articles 3 et 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984.

10 - Autorisation du Maire à recruter de façon occasionnelle des animateurs lors des sessions d’Accueil Collectif de Mineurs, dans le cadre de contrats de droit privé dits Contrats d’Engagement Educatif (C.E.E.).

11 - Autorisation du Maire à recruter des professeurs de musique contractuels.

12 - Composition du Jury de concours restreint de maitrise d’œuvre sur esquisse pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse.

13 - Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux comités, coopératives scolaires et associations.

14 - Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour des manifestations sportives et culturelles.

 

 2020-10-01 - CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2020

1 - Désignation de délégués au sein du Secteur d’Eclairage Urbain de Clermont-Ferrand.
2 - Commission Intercommunale des Impôts Indirects – proposition de candidats commissaires.
3 - Délibération fixant les droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposés dans le cadre de la programmation culturelle « Le cendre en scène (de septembre 2020 à mai 2021).
4 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
5 - Acceptation du don émanant de l’EURL ARTEMIS.
6 - Convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme.

7 - Travaux d’éclairage du court de tennis extérieur à côté de la halle tennistique : mandatement du SIEG.
8 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif, année 2019.

9 - Convention de mise à disposition de moyens fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale (2020-2021) entre Clermont Auvergne Métropole et la commune du CENDRE

10 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2020

11 - Renouvellement de la convention « Assistance retraites CNRACL » auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

12 - Renouvellement de la convention portant sur les missions relatives à la SANTÉ et à la SÉCURITÉ AU TRAVAIL du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme.

13 - Modification du tableau des effectifs de la commune au 15 octobre 2020 : suppression de 8 postes.

  * Tableaux

14 - Tableau des effectifs budgétaires de la commune : création d’un poste d’Adjoint administratif territorial (Echelle C1) à temps complet, à compter du 1er novembre 2020.
15 - Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe, à temps non complet (6 / 20ème), à compter du 1er novembre 2020.
16 - Don d’anciens ordinateurs à des agents communaux

 

 2020-11-12 - CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2020

1 - Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2021.
2 - ACM : application de nouveaux tarifs incluant le tarif PAI.
3 - Transport des élèves des écoles élémentaires à l’activité natation pour la période 2020-2023 : convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’agglomération clermontoise (SMTC-AC).
4 - Adoption du Permis de Végétaliser proposé par Clermont Auvergne Métropole : aménagement et autorisation d’occupation du domaine public.
5 - CDC AUVERGNE HABITAT (opération l’Avant-scène - contrat initial 1138958) : réitération garantie- réaménagement dette (avenant n° 108375 - ligne de prêt 1332642).
Tableau réaménagement dette
6 - Soutien aux commerçants et artisans cendrioux : opération «bons d’achat de 4 €».
7 - Décision modificative n°1 du budget général 2020.
DM
8 - Actions de la ville pour soutenir l’économie locale : annulation de loyers pour certaines sociétés locataires de la commune pour le dernier trimestre 2020.
9 - Délibération ouvrant le bénéfice du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux cadres d’emplois des Techniciens et Ingénieurs territoriaux.
10 - Avenant n° 1 à la convention d’expérimentation de la Médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme.
11 - Travaux d’éclairage public (illuminations 2020/2021) : convention de financement de travaux d’éclairage public d’intérêt communal avec le SIEG.

 

 2020-12-16 - CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020

1- Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.
2- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association AFM-TELETHON.
3- Versement d’une subvention exceptionnelle au Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (R.A.S.E.D).
4- Achat de chèques cadeau.
5- Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C).
6- Renouvellement de la convention d’adhésion à la mission facultative du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme d’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique.
7- Désaffectation d’un espace public – Esplanade Simone Veil.

 

> Délibérations - Année 2021

2021-02-17 - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2021

1- Tarifs pour le spectacle« Opticirque » de la Cie Longshow.

2- Ecole de Musique Municipale : droits d’inscription aux cours des élèves pour le second trimestre 2020-2021.

3- Débat d’Orientation Budgétaire 2021.

R.O.B. 2021

4- Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

Convention conditions recouvrement

5- Signature d’une convention avec l’Etablissement Français du Sang (E.F.S.) pour la prise en charge des repas fournis lors des collectes.

Convention EFS

6- Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2019.

Rapport d'activité 2019

7- Clermont Auvergne Métropole : rapport 2019 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

Rapport 2019 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilé

2021-03-31 - CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2021

        PADD

        Plan 1

       Plan 2

      Plan 3

       Plan 4

       Présentation synthétique du compte administratif

       Balance mandats

       Balance titres

       Etat des restes à réaliser

       Tableau

       Présentation synthétique du budget primitif

       Balance dépenses

       Balance recettes

2021-05-05 - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2021

1- Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (RLPi) – Débat sur les orientations générales du projet.
RLPi
2- Fiscalité locale : vote des taux d’imposition 2021.
3- Projet de restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse : sollicitation des différents partenaires financiers.
4- Syndicat Intercommunal de Chadieu : demande de retrait de la commune du Cendre.
5- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2020.
Rapport siava
6- Territoire d’énergie Puy-de-Dôme – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de- Dôme (SIEG 63) - Rapport d’activité et compte administratif 2019.
rapport et ca
7- Modification inférieure à 10% de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe, à temps non complet, à compter du 1er juin 2021.
8- SIEG du Puy-de-Dôme : Travaux d’éclairage tennis extérieurs (convention complémentaire).
9- Cession de la parcelle AK 299 (Bassin de rétention situé avenue de l’Auzon) par le Conseil Départemental pour l’euro symbolique.
10- Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux comités, coopératives scolaires et associations.
11- Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour des manifestations sportives et culturelles.

2021-06-30 - CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2021

2021-10-06 - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2021

1- Passeport du Civisme : Adhésion de la ville à l’Association des Maires pour le Civisme.
2- Délibération fixant les droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposés dans le cadre de la programmation culturelle « Le cendre en scène (d’octobre 2021 à mai 2022).
3- Prise en charge financière par la commune des travaux de mise en conformité du branchement eaux usées de la propriété située 9 rue de Bellevue.
4- Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur la parcelle communale cadastrée AK298.
5- Adhésion au groupement de commande institué par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE pour l’acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et de matériels scolaires.
6- Clermont Auvergne Métropole : rapport 2020 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - RAPPORT DECHETS 2020

7- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Animateur territorial principal de 1ère classe, à temps complet, à compter du 8 octobre 2021.
8- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe, à temps complet (20 / 20ème), à compter du 15 octobre 2021.
9- Accueil d’un (ou une) Volontaire Service Civique : convention de partenariat avec l’association CONCORDIA.
10- Division parcelle communale AI n°1 et cession à un tiers - Esplanade Simone Veil.
11- Proposition d’adoption du nouveau Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l’Oppidum de Gondole.

PDA

2021-11-18 - CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2021

1- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Clermont Auvergne Métropole (PLUi) / Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
2- Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune.
3- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2021.
4- Adhésion de la commune à la charte proposée par CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et relative aux réseaux et équipements de téléphonie mobile.
5- Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2020.
RAPPORT D'ACTIVITE 2020
6- Habilitation du Maire à signer une convention avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme.
7- Eclairage public - rénovation énergétique des équipements sportifs extérieurs : terrain annexe de football au complexe sportif Jean Jaurès.
8- Eclairage public - mise en valeur de la future fontaine de la rue du Moulin.
9- Action en faveur du monde associatif : bilan de la participation de la commune suite au recensement des adhésions.

2021-12-15 - CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2021

1 - Budget Principal 2021 : Décision Modificative N°1
Annexe 1 - DM n° 1
2 - Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022
3 - Convention d’adhésion au service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (A.D.S.)
Annexe 2 - Projet de convention d'adhésion
4 - Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2021
Annexe 3 - Fiche sectorielle
5 - Convention de mise à disposition de moyens de fixant les conditions d'exercice de la viabilité hivernale (1er novembre 2021 au 30 avril 2024) entre Clermont Auvergne Métropole et la commune du Cendre
Annexe 4 - Projet de convention de mise à disposition
6 - Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.)
7 - Tableau des effectifs budgétaires de la commune : création d’un poste d’Adjoint administratif territorial (Echelle C1) à temps complet, à compter du 1er janvier 2022
8 - 1.607 heures : abrogation des régimes dérogatoires et mise en conformité de la durée annuelle du travail effectif

 

> Délibérations - Année 2022

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FÉVRIER 2022

Délibération n°22/02/02/001-Débat d’orientation budgétaire 2022.
Rapport d'Orientation Budgétaire 2022.
Délibération n°22/02/02/002-Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commandes SOLAIRE DOME.
Projet d'acte constitutif.
Délibération n°22/02/02/003-Validation de l’Avant-Projet Définitif (A.P.D) et de l’enveloppe financière de la tranche ferme du projet de réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse et fixation du forfait définitif de rémunération de la maîtrise d’œuvre.
Délibération n°22/02/02/004-Adoption d’un Droit de Préemption Urbain renforce (D.P.U.).
Annexe 1 - ZA LES GRANDES
Annexe 2 - ZA LES GRAVEYROUX
Délibération n°22/02/02/005-Régularisation du foncier rue de la Soie.
Plan de bornage.
Délibération n°22/02/02/006-Avenant au contrat groupe d’assurance des risques statutaires souscrit auprès de CNP assurances par le Centre de Gestion du PUY-DE-DOME pour le compte de la commune.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2022

1 Programme Local de l’Habitat (P.L.H.) 2023-2028.
Fiche communale
PLH 2023-2028
PLH DOCUMENT D’ORIENTATION
PLH PROGRAMME D’ACTIONS
PLH DIAGNOSTIC
2 UKRAINE / Aide humanitaire d’urgence : versement d’une participation de 2.500 € au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales au profit du peuple UKRAINIEN.
3 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Henri Bournel de COURNON D’AUVERGNE pour un projet pédagogique à destination de la classe ULIS (Unité Localisée d’Inclusion Scolaire).
4 Action en faveur du monde associatif : participation de la commune suite au recensement des adhésions (période du 1er janvier au 15 février 2022).
5 Constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
6 Budget Général : reprise anticipée des résultats 2021.
7 Budget général : vote des taux d’imposition pour l’année 2022.
ETAT DES NOTIFICATIONS 1259
8 Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2022.
BALANCE DEPENSES
BALANCE RECETTES
NOTE SYNTHETIQUE
9 Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
10 Travaux d’homologation du terrain d’honneur de football et création d’un terrain multisports : plan de financement prévisionnel et sollicitation des partenaires financiers.
11 Rachat par la commune à l’EPF-SMAF d’immeubles et de parcelles cadastrés AH 68-378-379-380, AK 39, 175, 255, 256, 257, 260, 264, 302 et ZC15.
12 Approbation de la convention de mise à disposition de la mission déléguée à la protection des données mutualisée.
13 Protection Sociale Complémentaire (PSC) des agents territoriaux.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2022
Budget général : approbation du compte administratif 2021.

       Présentation synthétique du CA 2021

       balances mandats - titres
2 Budget Général : approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal - exercice 2021.
3 Syndicat Intercommunal de Chadieu : acceptation du retrait de la commune du CENDRE.
4 Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2021.
       RPQS 2021
5 Territoire d’énergie Puy-de-Dôme - Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de- Dôme (SIEG 63) : Rapport d’activité et compte administratif 2020.
       Rapport d'activité
       CA
6 Régularisation du foncier rue de la Soie : cession à M. TEIXEIRA
7 Acquisition par la commune d’une bande de terrain de 380 m² à prélever sur la parcelle AK 160 pour l’aménagement de la Coulée Verte (partie Ouest).
8 Opération de Revitalisation du Territoire (O.R.T.) : Convention avec l’Etat et Clermont Auvergne Métropole.
9 Délibération rectificative : rachat par la commune à l’EPF AUVERGNE d’immeubles et de parcelles cadastrés AH 68-378-379-380, AK 39, 175, 255, 256, 257, 260, 264, 302 et ZC15
10 Assurance des risques statutaires : Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour lancer une procédure de marché public en vue de souscrire des conventions d’assurances.
11 Création, composition et fonctionnement d’un Comité Social Territorial.
12 Modification inférieure à 10% de la durée hebdomadaire de travail d’un poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet et d’un poste d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps non complet, à compter du 1er juin 2022.

13- Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux associations, coopératives scolaires et organismes sociaux.

14 Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour l’organisation de manifestations sportives et culturelles à portée départementale.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2022

1- Décoration du poste de distribution publique d’électricité (transformateur) du Galenja : convention de subventionnement avec ENEDIS.
2- Adhésion aux dispositifs mis en place par le Ministère de la Culture et par la Région Auvergne-Rhône Alpes pour permettre l’accès à la culture à destination des jeunes dès 15 ans.
3- Délibération fixant les droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposés dans le cadre de la programmation culturelle « Le Cendre en scène » (de septembre 2022 à juin 2023).
4- Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A.) de l’agglomération clermontoise : avis du Conseil Municipal.
5- Tableau des effectifs de la commune : création de six postes.
6- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe, à temps non complet (15/20ème), à compter du 1er septembre 2022.
7- Autorisation du Maire recruter un enseignant de musique contractuel, à compter du 1er septembre 2022, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
8- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Adjoint technique territorial à temps non complet (28/35ème), à compter du 1er septembre 2022.
9- Délibération portant modification des tranches de quotient familial utilisées pour la tarification des services péri et extrascolaires.
10- Délibération portant modification des tarifs des services de la restauration scolaire, de l’accueil périscolaire et de l’accueil de loisirs (ACM et PTM).
11- Approbation de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) à intervenir entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (C.A.F.) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE.
12- Renouvellement de la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) et d’un plan Mercredi (PM).
13- Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse/Les Fontenilles - tranche ferme : fixation du forfait définitif de rémunération.
14- Réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse/Les Fontenilles - tranche ferme : attribution des marchés de travaux.
15- TE63 Eclairage public : travaux d’éclairage du terrain d’honneur de football en LED - complément de travaux.
16- EPF AUVERGNE - Rachat d’une maison d’habitation au 5, rue du Moulin, cadastrée AH 399.
17- Mise en place d’un Droit de Préemption Commercial (D.P.C.) et d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité.
Périmètre du DPC

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2022

1- Révision du Plan Local d’Urbanisme - Avis avant approbation.
Annexe PLU
Plan PLU
2- Révision du périmètre du Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) - Avis avant approbation
Plan DPU
3- Division parcelle AE n°137 et acquisition à un tiers - Confortement des berges de l’Auzon.
4- CIMETIERES COMMUNAUX : révision des tarifs des concessions au 1er janvier 2023.
5- Recensement de la population 2023 : autorisation du Maire à nommer un coordonnateur communal du recensement, un coordonnateur suppléant et à recruter des agents recenseurs.
6- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail - année 2023.
7- Passeport du Civisme : Renouvellement de l’adhésion de la ville à l’Association des Maires pour le Civisme.
8- Convention de partenariat pour la mise à jour de la base adresse locale et la diffusion de ces données vers la base adresse nationale.

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2022

1- Recensement de la population 2023 - Modalités de rémunération des agents recenseurs.

2- Budget Principal 2022 : Décision Modificative N°1.

Décision modificative

3- Fixations des conditions du retrait de la commune de LE CENDRE du Syndicat Intercommunal de Chadieu.

4- Clermont Auvergne Métropole : rapport 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.

Rapport 2021

5- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2022.

Fiche

6- TE63 Eclairage public : réfection éclairage terrain de basket en LED.

7- TE63 Eclairage public : réfection éclairage terrain de tennis en LED (halle tennistique).

8- TE63 Eclairage public : réfection éclairage salle de judo.

9- Adhésion à la mission facultative relative à l’assistance retraite CNRACL exercée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme.

projet de convention

10- Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

liste 

11- Salles communales : révision des conditions tarifaires.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2022

1/- Espace Verger du Caire : Projet de construction d’une salle polyvalente - Lancement de l’opération et composition du Jury de concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Projet de restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle A «Pôle élémentaire» - Validation de l’Avant-Projet Définitif, du plan de financement prévisionnel - Demandes de subvention

3/-  Parvis de la Mairie - Travaux d’aménagement / Demande de subventions.

4/- Eclairage public : travaux d’éclairage du terrain d’honneur de football en LED - complément de travaux.

5/- Eclairage public - Rénovation en LED et mise en conformité du parc communal d’éclairage.

6-  Délibération fixant les droits d’entrée du spectacle «Bankal» proposé le dimanche 8 janvier 2023 dans le cadre de la programmation culturelle «Le Cendre en scène».

7/- Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023.

8/- Eglise Saint Pierre - Travaux de rénovation intérieure : Demande de subventions.

9/- Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2021.

rapport d'activité 2021

10/- Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.).

11/- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme.

12/- Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2023 : suppression de 14 postes budgétaires.

Tableaux des effectifs au 1er décembre 2022 et au 1er janvier 2023

13/- Adoption du nouveau protocole d’accord sur l’aménagement du temps de travail des agents de la commune.

Protocole d'accord

14/- Accueil d’un (ou une) volontaire service civique : convention de mise à disposition avec la ligue de l’enseignement.

Convention de mise à disposition

15/- Adhésion de la commune à la stratégie métropolitaine de sécurité et de prévention de la délinquance et au Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CMSPD).

> Délibérations - Année 2023

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2023

1/- Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGDV) du PUY-DE-DÔME 2023 - 2028 : avis du Conseil Municipal.

2/- Acquisition de la parcelle ZD n°351.

3/- Acquisition de la parcelle AD 127 : Convention tripartite entre la commune, le C.C.A.S. et l’EPF AUVERGNE.

Convention

4/- Débat d’orientation budgétaire 2023.

DOB 2023

5/- URSSAF des artistes auteurs : régularisation d’une cotisation sociale.

6/- Projet de restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche optionnelle A : construction du Pôle Elémentaire : fixation du forfait définitif de la maîtrise d’œuvre (avenant n°2).

Tableau coût prévisionnel

7/- Avenant n°1 à la Convention d’adhésion au service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (A.D.S.).

Convention

8/- Autorisation du Maire à recruter un Adjoint technique territorial principal de 2ème classe contractuel, pour une durée d’un an, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

9/- Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme.

Convention

10/- Eclairage public - Parvis de la Mairie.

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2023

 1/- Approbation du compte administratif 2022.      Note présentation              Balances

2/- Approbation du Compte de Gestion du Receveur. Municipal - exercice 2022.          Résultats               Résultats d'exécution

3/- Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables

4/- Groupe scolaire Henri Barbusse - secteur Les Fontenilles : reprise de provisions pour risques et charges de fonctionnement courant - inscriptions comptables.

5/- Reprise des résultats 2022.                    Tableau affectation

6/- Vote des taux d’imposition pour l’année 2023.                   Etat 1259

7/- Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2023.             Note présentation                             Balances

8/- Demandes de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

9/- Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes AUVERGNE RHONE ALPES sur la gestion de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et concernant les exercices 2015 et suivants.

10/- Modification des statuts Territoire d’Energie Puy-de-Dôme.

11/- Eclairage public : Ecole Henri BARBUSSE secteur Les Fontenilles / Phase1 (pôle périscolaire et restaurant scolaire).

12/- Vente d’un bien immobilier communal situé 5 rue du Moulin.                   Annexe 1 - plan                    Annexe 2 - descriptif                             Annexe 3 - cahier des charges

13/- Acquisition pour partie de la parcelle AC n°31.

14/- Complexe sportif Jean Jaurès - Travaux de remplacement des menuiseries extérieures et d’isolation du 2ème étage : Demande de subventions.

15/- Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles / tranche optionnelle A (phase 2 - pôle élémentaire) / attribution des marches de travaux.

16/- Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux associations, coopératives scolaires et organismes sociaux.

17/- Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour l’organisation de manifestations sportives et culturelles à portée départementale.

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023

1/- Commissions communales : modification de la composition de 2 commissions.

2/-Désignations des représentants de la commune au sein du SIVOS, de l’API et du CLIC.

3/-Projet de maraîchage « La Ceinture Verte Clermont Auvergne » : Mise à disposition de la parcelle communale AK 260 et approbation de la conclusion d’un bail emphytéotique.

Projet de bail 

Annexe 1 - plan de situation de la parcelle AK260

Annexe 2 - plan de la surface révocable pour le projet communal

Annexe 3 a - PPRNP -  carte réglementaire

Annexe 3 b - PPRNP - règlement

Annexe 3 c - Etat des risques réglementés et pollution des sols

Annexe 3 d - renseignement d'urbanisme

Annexe 4 - Statuts de la SCIC CEINTURE VERTE CLERMONT AUVERGNE

Annexe 5 - K-bis de le SCIC CEINTURE VERTE CLERMONT AUVERGNE

Annexe 6 - Avis des domaines

4/- Délibération fixant le montant des indemnités des conseillers municipaux délégués.

5/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2023.

Fiche prévisionnelle 2023

6/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2022.

7/- Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun d’instruction des Autorisations du Droit des Sols.

Projet de convention d'adhésion

Annexe 1 - fiche des coûts

Annexe 2 - fiche impact

Annexe 3 - rôles

Annexe 4 - clause RGPD de sous traitance

8/- Avis du Conseil Municipal sur le projet de Zone à faibles émissions (ZFE) Clermontoise.

9/- Mise en place d’un système de vidéoprotection - Demande de subvention au titre du F.I.P.D et du fonds régional.

 

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023

1/- Membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : modification de la composition.

2/- Transport des élèves des écoles maternelles (grandes sections) et élémentaires (du CP au CM2) à l’activité natation pour la période 2023-2026 : convention avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’agglomération clermontoise (SMTC-AC).

3/- Coulée Verte Ouest : acquisition et division de la parcelle AK n°153.

4/- Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2023 à juin 2024.

5/- Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 développée au 1er janvier 2024.                                 AVIS COMPTABLE

6/- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique, à temps non complet (10 / 20ème), à compter du 1er septembre 2023.

7/- Autorisation du Maire à recruter trois enseignants de musique contractuels, à compter du 1er septembre 2023, pour faire face à des vacances temporaires d’emploi, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

8/- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel en qualité de Rédacteur territorial principal de 2ème classe, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

9/- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel en qualité d’Adjoint technique territorial, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

10/- Création de deux postes d’Animateur territorial à temps complet au tableau des effectifs de la commune et autorisation du Maire à recruter des agents contractuels sur ces postes, à compter du 1er septembre 2023, en l’attente du recrutement de fonctionnaires.

11/- Avancements de grade 2023 : Création de quatre nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2023.                                                                   Etat du personnel au 1er septembre 2023.

12/- Dispositif de vidéoprotection mis en place dans les zones d’activités métropolitaines et modalités d’exploitation par le centre de supervision urbain de la ville de CLERMONT-FERRAND : accord de la commune.                  Plan

13/- Convention entre l’Etat et la commune relative à l’installation d’une sirène ou du raccordement d’une sirène au Système d’alerte et d’information des populations (S.A.I.P).

Convention SIAP

14/- Travaux d’éclairage public : Alimentation électrique du système de vidéoprotection par le réseau d’éclairage public - Signature de la convention (TE63).

15/- Convention pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du futur Pôle Elémentaire de l’école Henri Barbusse (phase 2 des travaux de restructuration).           Convention d'occupation

16/- Vente d’un bien immobilier communal AH 399 situé 5 rue du Moulin.

17/- Vente des parcelles communales AN n° 127, 135 et 138 à la Société Civile VOLCALIA (AUDEBERT BOISSONS).             Avis du domaine

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2023

1/ Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux.
2/ Solidarité séisme MAROC / Aide humanitaire d’urgence : versement d’une participation de 1 000 € au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales au profit de la population Marocaine.
3/ Vente d’une structure d’aire de jeux.
4/ Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2022.
5/ Clermont Auvergne Métropole : rapport 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
6/ Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – Garantie prévoyance.
7/ Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet (7/20ème), à compter du 1er novembre 2023.
Annexe 1 - Point n° 7 / Tableau des effectifs budgétaires
8/ Création d’une commission communale d’accessibilité (CCA) et désignation des membres de cette commission.
9/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°1 pour le lot n° 4 : Gros Œuvre.
10/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°1 pour le lot n° 9 : Serrurerie.
11/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°1 pour le lot n° 11 : Plâtrerie- Faux Plafonds-Peinture.
12/ Marché d’exploitation/d’entretien-maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux.
13/ Complexe sportif Jean Jaurès : dénomination d’un des terrains de football.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2023

1/ Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail – Année 2024
2/ Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal
3/ Budget Principal 2023 : décision modificative n°1
Annexe point n°3 - Tableau DM
4/ Renouvellement de l’adhésion de la commune par convention au Pôle Santé au Travail du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
Annexe point n°4 - Projet de convention
5/ Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet (15/20ème), à compter du 1er décembre 2023.
Annexe point n°5 - Tableau des effectifs
6/ Incorporation de biens sans maître dans le domaine privé communal
7/ Cession foncière de la commune à Auvergne Habitat – résidence Vercingétorix

  

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2023

1/ Travaux – TE63 – Mise en valeur du giratoire Avenue Centrale. + ANNEXE point 1

2/ Déclassement d’un espace public – Rue du Grand Fossé.

3/ Division et cession d’une parcelle communale – Rue du Grand Fossé. + ANNEXE point 3

4/ Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

5/ Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024.

6/ Garantie d’emprunt à ASSEMBLIA (Prêt n° 153539 d’un montant total de 1 509 098 € à hauteur de 25%) pour l’opération de construction de 16 logements situés rue Colette Zeif « Les Balcons de la Montorière ». + ANNEXE point 6

7/ Garantie d’emprunt à ASSEMBLIA (Prêt n° 153540 d’un montant total de 1 183 352 € à hauteur de 40%) pour l’opération de construction de 16 logements situés rue Colette Zeif « Les Balcons de la Montorière ». + ANNEXE point 7

8/ Garantie d’emprunt à ASSEMBLIA (Prêt n° 152767 d’un montant total de 195 264 € à hauteur de 25%) pour l’opération acquisition/amélioration du logement situé 28 avenue centrale « Maison Pages ». + ANNEXE point 8

9/ Protection Sociale Complémentaire : Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance.

10/ Charges de personnel : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C).

> Délibérations - Année 2024

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FÉVRIER 2024

1/ Débat d’orientation budgétaire 2024 + ANNEXE point 1

2/ Passage à la nomenclature M57 : fixation de la durée et des modes de gestion de l’amortissement des immobilisations.

3/ Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement.

4/ Passage à la nomenclature M57 : adoption du règlement budgétaire et financier + ANNEXE point 4

5/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°4 : « Gros Œuvre ».

6/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Ferme – Avenant n°2 au lot n°9 : « Serrurerie ».

7/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°10 : « Menuiseries Intérieures ».

8/ Marché de travaux pour la réhabilitation du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°1 : « Désamiantage ».

9/ TE63 Eclairage – Equipement sportif extérieur – Terrain de pétanque – passage à l’éclairage LED.

10/ Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés du Département du Puy-de-Dôme – Segments C2/C3/C4/C5. + ANNEXE point 10.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2024

1/ Approbation du compte administratif 2023 + Note de présentation + Balances

2/ Approbation du Compte de Gestion du Receveur Municipal – Exercice 2023 + Résultats + Résultats d'exécution

3/ Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables

4/ Reprise des résultats 2023 + Tableau d'affectation

5/ Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024 + Etat 1259

6/ Budget général : Délibération portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2024 + Note de présentation + Balances

7/ Offre d’un bon d’achat aux personnes déposant un permis de construire sur la commune.

8/ Foncier : Division et acquisition partielle de la parcelle Ai n°436 – Emplacement réservé pour création d’un cheminement piéton.

9/ Attributions de subventions de fonctionnement et/ou de subventions exceptionnelles aux associations, coopératives scolaires et organismes sociaux.

10/ Validation des demandes de subventions au titre de la DALD pour l’organisation de manifestations sportives et culturelles à portée départementale.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2024

1/- Espace Verger du Caire – Projet de construction d’une salle polyvalente – Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.

2/- Souscription d’un emprunt pour le budget principal.

3/- Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes pour financer les actions culturelles de la Ville.

4/- Modification de la tarification de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

5/- Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de l’Auzon (SIAVA) : Rapport Prix Qualité Service 2023 + Rapport

6/- TE63 Eclairage – Eclairage de l’espace des Marronniers

7/- TE63 Eclairage – Illuminations de Noël 2024

8/- Convention de mise à disposition de services avec Clermont Auvergne Métropole : adoption de la fiche prévisionnelle pour 2024. + annexe

9/- Convention de soutien à la réserve opérationnelle – Garde nationale - 2024 + annexe

10/- Réexamen du R.I.F.S.E.E.P. (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel).

11/- Approbation de l’avenant n°1 de la Convention Territoriale Globale (C.T.G.) entre la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF) et les communes de LE CENDRE/COURNON D’AUVERGNE. + annexe 1 + annexe 2.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024                         

1/- Adhésion à la mission facultative d’aide à l’archivage proposée par le Centre de gestion du Puy-de-Dôme.Convention d'adhésion

2/- Droits d’entrée des spectacles et des manifestations proposées dans le cadre de la saison culturelle « Le Cendre en scène » sur la période de septembre 2024 à juin 2025.

3/- Conférence Intercommunale du Logement (C.I.L.) / passage à la gestion en flux des contingents de réservation : autorisation du Maire à signer l’avenant n°1 à la Convention Intercommunale d’Attribution et les conventions de réservation avec les bailleurs sociaux.                  annexe 1         annexe 2           annexe 3         annexe 4          annexe 5

4/- Convention de mise à disposition des moyens fixant les conditions d’exercice de la viabilité hivernale (du 1er novembre 2024 au 30 avril 2027).         Convention viabilité hivernale

5/- Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps non complet au tableau des effectifs de la commune et à recruter deux enseignants de musique contractuels, dans l’attente du recrutement de fonctionnaires.

6/- Autorisation du Maire à créer un nouveau poste à temps complet dans la filière animation au tableau des effectifs de la commune.

7/- Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel, en vertu des dispositions de l’article L332-14 du Code général de la fonction publique, pour pallier une vacance d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.

8/- Avancements de grade 2024 : Création de cinq nouveaux postes au tableau des effectifs de la commune, à compter du 1er septembre 2024.                    tableau des effectifs

9/- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Ferme - Avenant n°2 au lot n°18 : « Terrassements Généraux / VRD ».

10/- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur les Fontenilles : Tranche Optionnelle A - Avenant n°1 au lot n°17 «Espaces Verts».

11/- Marché de travaux pour l’extension du multi-accueil le Verger des Diablotins - Avenant n°1 au lot n° 1 «Murs Ossatures Bois - Bardages».

12/- Restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles - Tranche Optionnelle B - Réhabilitation de l’Ecole Maternelle : Demandes de subvention.

13/- Travaux d’éclairage public / Rénovation en LED du parc communal d’éclairage - Tranche 2.                     convention

14/- Rétrocessions et cessions de voies et dépendances.

 

 CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2024            

1/- Autorisation du Maire à recruter aux Services Techniques un agent contractuel sur emploi permanent, pour faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
2/- Convention de mise à disposition de moyens nécessaires à la mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (P.I.C.S).   Convention PICS
3/- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme de la Métropole arrêté en conseil métropolitain du 28 juin 2024.Annexe Observations

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024                

  1. Autorisation du Maire à souscrire un emprunt pour le budget principal.
  2. Reprise et constitution de provisions pour dépréciation des comptes de redevables.
  3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
  4. Budget Principal 2024 : Décision Modificative N°1.                    DM1
  5. Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n° 163344 d’un montant total de 250 664 € à hauteur de 25 %) pour l’opération de construction de 3 logements situés rue Maryse Bastié - résidence LES GRAVEYROUX.  
  6. Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n° 163345 d’un montant total de 486 710 € à hauteur de 40 %) pour l’opération de construction de 5 logements situés rue Maryse Bastié - résidence LES GRAVEYROUX.
  7. Pose de cuve d’eaux pluviales à l’école Henri Barbusse-Les Fontenilles : demande de subvention au Conseil Départemental du Puy de Dôme.
  8. Projet de construction d’une salle polyvalente et de salles associatives - études géothermiques : demande de subventions Fonds ADEME.
  9. ECP Les Justes : Passage en LEDs - Demande de subvention.
  10. Identification des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAER).
  11. Clermont Auvergne Métropole : rapport d’activité 2023.                                   Rapport activité métropole 2023
  12. Clermont Auvergne Métropole : rapport 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés.                  Rapport métropole déchets 2023
  13. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes AUVERGNE RHONE ALPES sur la gestion du Musée d’Art Roger-QUILLIOT de CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et concernant les exercices 2018 et suivants.
  14. Contrat groupe assurance des risques statutaires : Avenant au contrat conclu avec le groupement DIOT SCIACI / ALLIANZ, exécutoire au 1er janvier 2025.
  15. Habilitation du Maire à signer une convention avec l’Association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme pour la garde des animaux capturés dans le cadre de la fourrière.
  16. Projet de mise en valeur du site de Gondole par le Département du Puy-de-Dôme.
  17. Travaux d’éclairage public au Complexe sportif (Terrain Fred BERNARDO) : remplacement du câblage suite à vandalisme.
  18. Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Élémentaire) – Avenant n°2 au lot n°14 « Electricité-Télévision-Téléphone ».
  19. Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle A (Pôle Élémentaire) – Avenant n°2 au lot n°16 « VRD ».

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024       

1/- Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces de détail - année 2025.
2/- Résidence Vercingétorix : déclassement a posteriori avant cession foncière à AUVERGNE HABITAT.        PLAN
3/- Budget principal : ouverture par anticipation des crédits liés aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
4/- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165010 d’un montant total de 110 773 € à hauteur de 25 %) pour l’opération avenue centrale - contrat 165010) pour l’opération d’acquisition amélioration d’un logement situé avenue Centrale/rue du Moulin.
5/- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165011 d’un montant total de 1 094 856 € à hauteur de 25 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 12 logements situés rue des Graveyroux).
6/- Garantie d’emprunt à AUVERGNE HABITAT (Prêt n°165012 d’un montant total de 1 866 770 € à hauteur de 40 %) pour l’opération pour l’opération GRAVEYROUX V (acquisition en VEFA de 14 logements situés rue des Graveyroux).
7/- Autorisation du Maire à signer une convention de partenariat entre le Ministère des Armées dans le Département du PUY-DE-DOME, le 92ème Régiment d’Infanterie, la Ville de CLERMONT-FERRAND, CLERMONT AUVERGNE METROPOLE et les communes jumelées avec la Compagnie de Commandement et de Logistique du 92ème Régiment d’Infanterie.      PROJET CONVENTION 92 RI
8/- Mutualisation de matériels entre la Commune et CLERMONT AUVERGNE METROPOLE : nouvelles répartitions des charges.
9/- Autorisation du Maire à recruter sur emploi permanent un agent contractuel en qualité de Technicien territorial principal de 2ème classe, pour continuer à faire face à une vacance temporaire d’emploi, dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire.
10/- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste de catégorie C d’Adjoint administratif territorial, à temps non complet (16 / 35ème), à compter du 1er janvier 2025.
11/- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet (6 / 20ème), à compter du 1er janvier 2025.
12/- Tableau des effectifs budgétaires : création d’un poste d’Ingénieur territorial principal à temps complet, à compter du 1er janvier 2025.
13/- Modification du tableau des effectifs de la commune au 1er janvier 2025 : suppression de 13 postes budgétaires.    TABLEAU ACTUEL        TABLEAU JANV 2025
14/- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) au bénéfice des policiers municipaux.
15/- Adhésion à la convention de participation pour le risque Prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme et fixation du montant de la participation financière de la commune.  PROJET CONVENTION CDG63
16/- Mise en place du Télétravail au sein de la commune. TELETRAVAIL ANNEXE 1          TELETRAVAIL ANNEXE 2          TELETRAVAIL ANNEXE 3
17/- Charges de personnel pour 2024 : subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.).
18/- Partenariat Ecole Municipale de Musique / Orchestre d’Harmonie Le Cendre : habilitation du Maire à signer une convention.  PROJET CONVENTION EMM OHLC
19/- Subvention exceptionnelle accordée à l’Orchestre d’Harmonie Le Cendre (O.H.L.C.) à hauteur des dépenses afférentes au salaire du Directeur Musical pour l’année 2025.
20/- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - Validation de l’Avant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel.
21/- Marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire Henri Barbusse secteur Les Fontenilles : Tranche Optionnelle B (Réhabilitation de la Maternelle) - fixation du forfait définitif de maîtrise d’œuvre (avenant n°3). HONORAIRES MOE TO B

 

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